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mercredi 28 septembre 2016Règlementation

USA : comment différencier un cosmétique d'un OTC ?

© CosmeticOBS-L'Observatoire des Cosmétiques

On le sait, la réglementation américaine classe sous le statut d'OTC certains produits cosmétiques. Avec à la clé des exigences accrues, en termes de formulation, d'approbation avant la mise sur le marché et d'étiquetage. Mieux vaut donc ne pas se tromper de classification avant d'exporter vers les États-Unis… ce qui n'est pas toujours simple. Lors du Cosmetic World Tour organisé par la FEBEA les 19 et 20 septembre 2016, Anne-Marie Breton a donné les clés pratiques pour différencier un cosmétique d'un OTC.

Temps de lecture
~ 8 minutes

En tant que Chargée de Mission Réglementations Internationales à la FEBEA, Anne-Marie Breton reçoit beaucoup de questions de la part des adhérents de la Fédération concernant la détermination du statut d'un produit cosmétique destiné au marché américain, et nombre d'entre elles peuvent se résumer ainsi : "Mon produit est-il un cosmétique ou un OTC ?", et surtout : "Comment éviter que mon produit soit considéré comme un OTC ?".
Ce problème récurrent a motivé son intervention lors du Cosmetic World Tour, deux jours de conférences sur les réglementations internationales organisées pour la première fois par la FEBEA les 19 et 20 septembre.

Comprendre la démarche de la FDA

Pour clarifier la question, elle commence par rappeler les compétences et le raisonnement de la FDA, la Food and Drug Administration, l'autorité américaine compétente en la matière.

La FDA réglemente toute une série des produits :
• les aliments, boissons, compléments alimentaires,
• les biotechnologies,
• les dispositifs médicaux,
• les produits vétérinaires,
• les produits émettant des ondes,
• le tabac,
et bien sûr,
• les produits pharmaceutiques, et
• les cosmétiques.

Et il se trouve que certains produits, que l'Europe considère comme des produits "simplement"' cosmétiques, peuvent être, aux États-Unis, classifiés comme des cosmétiques, ou …

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