L’ECHA a publié la mise à jour du Plan d’action continu communautaire (Community rolling action plan - CoRAP) pour les années 2021, 2022 et 2023. Il comprend en tout 58 substances à évaluer (contre 74 dans la version 2020). 22 d’entre elles peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques, dont une qui a été ajoutée à la liste cette année.
Le plan d’action continu communautaire (CoRAP) mis à jour pour les années 2021 - 2023 liste 58 substances à évaluer par les autorités compétentes des États membres dans le cadre du processus d’évaluation des substances du Règlement REACH (CE) n°1907/2006 (Articles 44 à 48). Le plan contient trois substances nouvellement allouées et 55 déjà publiées dans le précédent plan d’action du CoRAP le 18 mars 2020. Les substances sont réparties entre 16 États membres pour évaluation en 2021, 2022 et 2023. En 2021, huit substances doivent être évaluées par six États membres. En 2022 et 2023, il est prévu d’évaluer respectivement 40 et 10 substances. Toutefois, des changements pourraient être introduits pour les substances répertoriées pour les années 2022 et 2023 lors de la prochaine mise à jour du CoRAP en mars 2022.
La mise à jour du CoRAP a été préparée en étroite collaboration avec les États membres, en tenant compte des critères de sélection des substances. Un projet de CoRAP a été soumis le 4 novembre 2020 aux États membres et au Comité des États membres (CEM) pour avis. Le projet de CoRAP a été publié sur le site Internet de l’ECHA le 8 décembre 2020. L’ECHA a …
