Le Règlement 2019/1858 du 6 novembre 2019, publié au Journal officiel de l’Union européenne le 7 novembre 2019, vient modifier l’Annexe V (Conservateurs) du Règlement Cosmétiques 1223/2009, pour y ajouter l’Hydroxyethoxyphenyl butanone (HEPB). La mesure est d’application immédiate (20 jours après la publication du texte).
Les considérants du Règlement 2019/1858
La substance 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one (numéro CAS : 569646-79-3), à laquelle a été attribuée la dénomination “Hydroxyethoxyphenyl butanone (HEPB)”” conformément à la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques, a la fonction de conservateur et d’agent d’entretien de la peau. Elle n’est actuellement pas mentionnée dans le Règlement (CE) n°1223/2009.
Dans son avis du 7 avril 2017, le Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs (CSSC) a conclu que, dans un scénario d’exposition agrégée, le HEPB peut être considéré comme sans danger lorsqu’il est utilisé comme conservateur dans les produits à rincer, les produits bucco-dentaires et les produits cosmétiques sans rinçage à une concentration maximale de 0,7 %. Le CSSC a également conclu que davantage d’éléments de preuve seraient nécessaires pour exclure l’irritation oculaire.
À la suite des préoccupations exprimées par plusieurs États membres quant au fait que le HEPB constitue un irritant oculaire potentiel et compte tenu des données scientifiques supplémentaires qui lui ont été soumises par le demandeur, le CSSC a conclu, dans son avis du 5 mars 2019, que, dans un scénario d’exposition agrégée, l’utilisation du HEPB comme conservateur dans les produits à rincer, les produits bucco-dentaires et les produits cosmétiques sans …
