mardi 20 avril 2021Commission européenne

L'ECHA recommande d'ajouter 3 silicones à la liste d'autorisation de REACH

L'ECHA recommande d'ajouter 3 silicones à la liste d'autorisation de REACH

Le 14 avril 2021, l’ECHA a annoncé recommander à la Commisssion européenne d’ajouter trois cyclosiloxanes, les D4, D5 et D6, à la Liste des substances soumises à autorisation de REACH. Une fois les substances dans cette liste, les entreprises doivent demander une autorisation pour continuer à les utiliser. La D4 (Cyclotetrasiloxane) est déjà interdite en cosmétique, mais ce n’est pas le cas de la D5 (Cyclopentasiloxane) et de la D6 (Cyclohexasiloxane).

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“Les D4, D5 et D6 sont considérées comme dangereuses pour l’environnement et la santé humaine”, explique l’Agence européenne des produits chimiques. “L’ECHA a priorisé ces substances dans la Liste Candidate parce qu’elles sont dangereuses, produites en grandes quantités et largement utilisées”.

Certaines utilisations des cyclosiloxanes sont déjà limitées ou en passe de l’être dans les produits de consommation et dans la plupart des utilisations professionnelles dans le cadre de REACH. Les cyclosiloxanes ont été incluses en priorité dans la liste des substances soumises à autorisation car certaines de leurs utilisations, par exemple la production industrielle d’électronique et certaines utilisations professionnelles telles que le nettoyage à sec dans des systèmes fermés, ne sont pas couvertes par des restriction.

Pour ce qui est des produits cosmétiques, ces trois silicones sont déjà concernées par des interdictions ou des restrictions.
D4 (INCI : Cyclotetrasiloxane)
Interdite d’utilisation par le Règlement Omnibus sur les CMR n°2019/831, et ajoutée dans l’Annexe II (substances interdites) du Règlement Cosmétiques 1223/2009 (entrée 1388).
D5 (INCI : Cyclopentasiloxane)
Limitée dans des produits cosmétiques à rincer à une concentration égale ou inférieure à 0,1 % en poids depuis le 31 janvier 2020 par Règlement REACH 1907/2006 (Annexe XVII/70). Cette limitation …

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