lundi 18 novembre 2019Commission européenne

Nanomatériaux : la Version 2 du catalogue

Nanomatériaux : la Version 2 du catalogue

La Version 1, publiée en en juin 2017, précisait bien que “il pourrait y avoir quelques incertitudes concernant le statut de nanomatériaux de certaines substances notifiées”, puisqu’il était basé sur les notifications effectuées par les Personnes Responsables sur le CPNP, notifications dont les autorités européennes ne cessaient de souligner la nécessité d’améliorer la qualité. Cette mise en garde reste de mise pour cette deuxième version, qui a pourtant déjà subit un régime d’amaigrissement notable, en plus de quelques ajustements. Et cette Version 2, publiée le 15 novembre 2019, est déjà appelée à être révisée…

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Le titre du “Catalogue des nanomatériaux dans les produits cosmétiques mis sur le marché de l’Union européenne” a vu son titre légèrement évoluer : pour cette Version 2, il est devenu le “Catalogue des nanomatériaux dans les produits cosmétiques mis sur le marché, tels que notifiés à la Commission europenne par les Personnes Responsables”.
La nuance n’est pas anodine : la Commission n’endosse pas la responsabilité de son contenu, ni celle de “la qualification scientifique des notifications faites sur le CPNP”. Comprenez : s’il y a des erreurs dans ce catalogue, c’est du fait des Personnes Responsables et pas de la Commission.

Et la Commission rappelle aussi qu’il a une valeur purement informative et ne constitue, en aucun cas, une liste des nanomatériaux autorisés. Pour l’être, les substances concernées doivent être insérées dans les Annexes du Règlement Cosmétiques, après évaluation par le CSSC.

Cure d’amaigrissement

La structure de la liste reste la même : les substances sont listées par fonction, “Colorants”, “Filtres UV” et “Autres fonctions”.
La première version du catalogue comprenait 43 substances, celle-ci n’en contient plus que 29. Et si on prend en compte le fait que le dioxyde de titane et l’oxyde de zinc sont présents …

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