Ils font partie des ingrédients cosmétiques dont le statut, et parfois le devenir, ne sont pas encore totalement fixés, plus de deux ans après l’entrée en application du Règlement Cosmétiques. Lors de la 13e édition du congrès réglementaire qui s’est tenu les 18 et 19 novembre 2015 à Chartres, Barbara Héry, Responsable du Service Affaires Règlementaire de LVMH, est venue faire le point sur l’approche européenne des nano-ingrédients et ses impacts à l’international.
Alors qu’ils ne sont pas encore parfaitement définis, l’obligation d’étiquetage, elle, est bien effective. Ce qui n’est pas sans poser quelques problèmes, tant en Europe que dans le reste du monde.
Le cadre européen
Barbara Héry a commencé sa présentation par le rappel de la situation en Europe.
Les nanos annexés
Quand une substance nano fait partie des colorants, filtres anti-UV ou conservateurs, ingrédients inscrits dans les annexes du Règlement Cosmétiques 1223/2009, la règle prévoit qu’elle doit y être inscrite pour être utilisée.
À ce jour, rappelle l’intervenante, qui souligne la longueur du processus d’évaluation et de sa traduction dans les textes réglementaires, seule l’Annexe VI (filtres anti-UV) a été mise à jour en 2014 et pour une seule substance, le Tris-biphenyl triazine, après un avis positif du CSSC datant de 2011.
Quatre autres substances ont été évaluées positivement par le CSSC.
• Titanium dioxide
L’avis positif date de juillet 2013, et a été révisé en septembre 2014 pour inclure des restrictions en cas de risque d’inhalation par le consommateur, à l’occasion de l’Opinion sur le terme “sprayable”. Une nouvelle évaluation de la sécurité du Titanium dioxide nano pour son utilisation dans les sprays a été demandée …
