Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en février 2020, le Comité a publié son Avis scientifique sur la sécurité des nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques en octobre 2020. Il a été soumis à une période de commentaires de quatre semaines minimum après sa publication initiale en raison de contraintes législatives (du 5 octobre au 2 novembre 2020). Les commentaires reçus pendant cette période ont été examinés par le CSSC. La version finale a été modifiée.
Background
Face aux Opinions “non concluantes” successives du CSSC sur des ingrédients nanos, du fait de données insuffisantes ne permettant pas de trancher sur le risque qu’il représente, la Commission européenne s’est trouvée dans une impasse et dans l’impossibilité de réglementer ces substances.
Pour débloquer la situation, elle a donc demandé au CSSC “de fournir une description des préoccupations spécifiques qui ont été identifiées pour les nanomatériaux” en ne se basant pas seulement sur les données soumises par l’industrie, mais aussi sur les éléments de preuve figurant dans la littérature scientifique.
Le Comité avait également pour mission de prioriser les ingrédients répertoriés dans le Catalogue européen des nanomatériaux pour l’évaluation des risques, ainsi que de revoir, au regard de ces éléments, les Opinions précédents sur des ingrédients nanos restées non concluantes.
Pour le background complet, voir les articles
• Sécurité des nanomatériaux en cosmétique : demande d’avis scientifique au CSSC, CosmeticOBS, 10 février 2020
• CSSC : Opinion préliminaire sur la sécurité des nanomatériaux en cosmétique, CosmeticOBS, 13 octobre 2020
Version finale de l’Avis Scientifique
En gras, les parties qui ont été modifiées
1. Il est demandé au CSSC de déterminer les nanomatériaux, tels que publiés dans le …
