Suite au mandat donné par la Commission européenne au CSSC en février dernier, le Comité vient de publier son Avis scientifique sur la sécurité des nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques. Il y détaille “les aspects des nanomatériaux qui constituent un motif de préoccupation pour la sécurité de la santé des consommateurs”, priorise les ingrédients nanos au regard de leur risque potentiel et revient sur trois précédentes Opinions pour les compléter. Cet Avis scientifique a été adopté par procédure écrite le 5 octobre 2020 et est en consultation jusqu’au 2 novembre.
Background
Face aux Opinions “non concluantes” successives du CSSC sur des ingrédients nanos, du fait de données insuffisantes ne permettant pas de trancher sur le risque qu’il représente, la Commission européenne s’est trouvée dans une impasse et dans l’impossibilité de réglementer ces substances.
Pour débloquer la situation, elle a donc demandé au CSSC “de fournir une description des préoccupations spécifiques qui ont été identifiées pour les nanomatériaux” en ne se basant pas seulement sur les données soumises par l’industrie, mais aussi sur les éléments de preuve figurant dans la littérature scientifique.
Le Comité avait également pour mission de prioriser les ingrédients répertoriés dans le Catalogue européen des nanomatériaux pour l’évaluation des risques, ainsi que de revoir, au regard de ces éléments, les Opinions précédents sur des ingrédients nanos restées non concluantes.
Pour le background complet, voir l’article
• Sécurité des nanomatériaux en cosmétique : demande d’avis scientifique au CSSC, CosmeticOBS, 10 février 2020.
Opinion
1. Il est demandé au CSSC de déterminer les nanomatériaux, tels que publiés dans le récent catalogue des nanomatériaux de 2019, pour lesquels des préoccupations spécifiques peuvent être identifiées et justifiées afin d’établir une liste prioritaire de nanomatériaux pour l’évaluation des risques (Article 16(4) Reg.1223/2009). …
