Le CSSC a publié son Opinion sur la sécurité de trois nouveaux enrobages pour le dioxyde de titane sous sa forme nano en utilisation cosmétique, adoptée par procédure écrite le 7 novembre 2016. Cette Opinion est ouverte à la consultation jusqu’au 17 janvier 2017.
Background
Le Titanium dioxide, TiO2, (n° CAS/CE 13463-67-7/236-675-5, 1317-70-0/205-280-2, 1317-80-2/215-282-2) est autorisé à la fois en tant que colorant par l’entrée 143 de l’Annexe IV et en tant que filtre UV par l’entrée 27 de l’Annexe VI du Règlement Cosmétiques 1223/2009.
En juillet 2013, le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur (CSSC) a rendu un avis sur le Titanium dioxide [nano]. La conclusion du CSSC précise que pour l’utilisation d’une substance en tant qu’enrobage des nanomatériaux de Ti02, le demandeur doit démontrer que les propriétés/comportement des particules avec le nouvel enrobage ne sont pas significativement différents par rapport à ceux qui sont déjà couverts par l’Opinion du CSSC.
En septembre 2015, les services de la Commission ont reçu des données de l’industrie pour l’évaluation de la sécurité des enrobages suivants pour le Titanium dioxide (forme nano) utilisé en tant que filtre anti-UV dans les produits cosmétiques d’application topique :
• Cetyl phosphate (CAS : 3539-43-3),
• Manganese dioxide (CAS : 1313-13-9),
• Triethoxycaprylylsilane (CAS : 2943-75-1).
Pour le background complet, voir l’article
• Enrobages TiO2 [nano], C183 : deux demandes d’Opinion au CSSC, du 22 décembre 2015.
Opinion
1. Au regard des données fournies, le CSSC considère-t-il …