Si le processus arrive à son terme sans changements, les propositions de classification mises en consultation aboutiront à un alignement sur celles qui sont déjà actées par l’Union européenne.

Butoxyethanol
Le Règlement délégué (UE) 2022/692 (18e ATP du CLP) publié le 3 mai 2022 et applicable depuis le 1er décembre 2023, a modifié la classification du Butoxyethanol (n°CAS : 111-76-2, n°CE : 203-905-0) de la façon suivante :
• Acute Tox. 3 (au lieu de Acute Tox. 4), H331 - Toxique par inhalation
• Acute Tox. 4, H302 - Nocif en cas d’ingestion
• Skin Irrit. 2, H315 - Provoque une irritation cutanée
• Eye Irrit. 2, Provoque une sévère irritation des yeux
La proposition du HSE vise à effectuer la même modification.

Pentetic acid et Pentasodium pentetate
La même 18e ATP a ajouté aux classifications déjà existante des deux substances, Pentetic acid (n°CAS : 67-43-6, n°CE: 200-652-8) et Pentasodium pentetate (n°CAS : 140-01-2, n°CE : 205-391-3) celle de Repr. 1B, H360D - Peut nuire au fœtus.
Suite à cette classification, les deux ingrédients ont été interdit d’utilisation en cosmétique par le Règlement délégué (UE) 2022/692 (6e Règlement CMR européen), applicable lui aussi depuis le 1er décembre 2023.
La proposition …