Identique dans ses principes, mais différente par bien des points, la réglementation qui régit les produits cosmétiques au Canada a été présentée par Frédéric Lebreux et Sébastien Pirson, du cabinet de consulting et de services Biorius, lors des Rencontres Internationales organisées par Cosmed le 10 juin 2016.
Dans la première partie de cet article , le cadre général de la réglementation et les textes essentiels, les différences entre cosmétiques, drogues et produits de santé naturels, les règles d'étiquetage…
L'étiquetage des ingrédients
Selon l'art. 21 du règlement sur les cosmétiques, la liste des ingrédients est exprimée avec les noms INCI, tels qu'ils sont libellés par la base de données américaine PCPC (et non celle du CosIng européen).
Les règles
Pour le reste, certaines règles sont relativement similaires à celles édictées par le Règlement Cosmétiques 1223/2009 :
• les ingrédients sont listés par ordre décroissant de leur pourcentage,
• l'ordre peut être aléatoire pour les ingrédients présents en pourcentages inférieurs à 1 %,
• les colorants peuvent être mentionnés en fin de liste, quels que soient leurs pourcentages, et peuvent être précédés du symbole "+/-" ou de la mention "Peut contenir/May contain" pour les gammes de maquillage.
En ce qui concerne les différences avec l'Europe :
• pour les substances végétales, le genre et l'espèce suffisent : un extrait de thé qui doit être indiqué par
Camellia sinensis leaf extract
en Europe, pourra être déclaré au Canada simplement par
Camellia sinensis
,
• le Parfum (ou Aroma) peut être …
