Ce point 6 de l’Annexe I découle directement des données fournies au point 5 concernant l’utilisation normale et raisonnablement prévisible, et impacte tout aussi directement le point 7 consacré à l’exposition aux substances contenues dans le produit. Enjeu : l’estimation du niveau d’exposition, facteur essentiel pour permettre l’évaluation de la sécurité du produit.
Le texte de l’Annexe I détaille quelles données relatives à l’exposition doivent être fournies :
1) le ou les sites d’application,
2) la ou les zones d’application,
3) la quantité de produit appliquée,
4) la durée et la fréquence d’utilisation,
5) la ou les voies d’exposition normales ou raisonnablement prévisibles,
6) la ou les populations visées (ou exposées). Il convient de tenir compte également de l’exposition potentielle d’une population spécifique.
Le texte précise également plusieurs points.
• Le calcul de l’exposition doit aussi prendre en considération les effets toxicologiques à envisager (il peut, par exemple, être nécessaire de calculer l’exposition par unité de surface de peau ou par unité de poids corporel).
• La possibilité d’une exposition secondaire par des voies autres que celles résultant d’une application directe devrait également être prise en compte (par exemple, inhalation involontaire de sprays, ingestion involontaire de produits pour les lèvres).
• Une attention particulière est accordée à toute incidence possible sur l’exposition due à la taille des particules.
Données et calculs
Il s’agit en fait de décrire le plus exactement possible le type d’exposition au produit cosmétique en chiffrant chaque caractéristique qui peut l’être.
Les données à détailler
Certaines données relèvent de celles …
