Date de transmission à l’OMC
28 juillet 2015.

Teneur
Le projet de règlement de la Commission notifié vise à autoriser l’oxyde de zinc, y compris en tant que nanomatériau, comme filtre UV, et le noir de carbone (nano), comme colorant, dans les cosmétiques.

Carbon black

Entrée 126: Carbon black
• Conditions d’emploi : Pureté > 97 %, avec le profil d’impuretés suivant : Teneur en cendres ≤0,15 %, soufre total ≤ 0,65 %, HAP total ≤ 500 ppb et benzo(a)pyrene ≤ 5 ppb, dibenz(a,h)anthracene ≤ 5 ppb, As total ≤ 3 ppm, Pb total ≤ 10 ppm et Hg total ≤ 1 ppm.

Entrée 126a, Carbon black [nano]
• Concentration maximale dans les produits finis : 10 %
• Conditions d’emploi : Ne doit pas être utilisé dans les applications qui pourraient mener à l’exposition des poumons des utilisateurs par inhalation.
• Seuls les nanomatériaux dotés des caractéristiques suivantes sont autorisés :
> Pureté > 97 %, avec le profil d’impuretés suivant : Teneur en cendres ≤0,15 %, soufre total ≤ 0,65 %, HAP total ≤ 500 ppb et benzo(a)pyrene ≤ 5 ppb, dibenz(a,h)anthracene ≤ 5 ppb, As total ≤ 3 ppm, Pb total ≤ 10 ppm et Hg total …