Le concept d’utilisation essentielle a été introduit par la Commission européenne dans le cadre de sa stratégie chimique pour le développement durable. En avril 2024, elle a adopté des critères et des principes directeurs pour définir ce qu’il faut entendre par “essentiel”. Et Kastalie Bougas, de la DG Environnement, l’a explicité lors du 6e Forum annuel sur les perturbateurs endocriniens organisé par la Commission européenne fin octobre 2024.
“Pourquoi avons-nous besoin d’un concept d’utilisation essentielle ?”, a interpellé d’entrée Kastalie Bougas. C’est, pour elle, qu’un grand nombre des produits chimiques les plus nocifs (pour la santé humaine ou l’environnement) techniquement utiles, sont aussi très polyvalentes.
“Le concept d’utilisation essentielle nous aide vraiment à évaluer quand il est justifié, d’un point de vue sociétal, d’utiliser les produits chimiques les plus nocifs. Il permet d’identifier les utilisations non essentielles pour lesquelles nous pouvons garantir une élimination plus rapide de ces substances, tout en continuant à contrôler et à éliminer progressivement ces utilisations et ces substances lorsqu’elles sont plus cruciales pour la société”.
L’objectif du concept d’utilisation essentielle
Lors d’une consultation, il n’y a pas eu deux personnes qui ont donné la même définition de ce qu’est un usage essentiel. Définir l’utilisation essentielle semblait facile au début, mais les services de la Commission se sont vite rendu compte qu’il s’agissait en fait d’une notion très personnelle pour chacun. D’où la nécessité d’une définition réfléchie des utilisations essentielles, et de ce que ce concept signifie pour les substances nocives.
Son but est principalement de renforcer et d’accélérer la protection de la santé humaine et de l’environnement, par une incorporation harmonisée dans l’ensemble …
