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lundi 14 octobre 2024International

Grande-Bretagne : consultation sur 3 propositions de classification CLH

Grande-Bretagne : consultation sur 3 propositions de classification CLH

Le 8 octobre 2024, le HSE (Health and Safety Executive), Agence en charge du Règlement CLP en Grande-Bretagne, a ouvert les consultations concernant ses propositions de classification pour quatre ingrédients utilisés en cosmétique, le Butoxyethanol, le Pentetic acid et le Pentasodium pentetate, et le Silica silylate. Ces consultations sont ouvertes jusqu’au 6 décembre 2024.

Temps de lecture
~ 2 minutes

Si le processus arrive à son terme sans changements, les propositions de classification mises en consultation aboutiront à un alignement sur celles qui sont déjà actées par l’Union européenne.

Butoxyethanol
Le Règlement délégué (UE) 2022/692 (18e ATP du CLP) publié le 3 mai 2022 et applicable depuis le 1er décembre 2023, a modifié la classification du Butoxyethanol (n°CAS : 111-76-2, n°CE : 203-905-0) de la façon suivante :
• Acute Tox. 3 (au lieu de Acute Tox. 4), H331 - Toxique par inhalation
• Acute Tox. 4, H302 - Nocif en cas d’ingestion
• Skin Irrit. 2, H315 - Provoque une irritation cutanée
• Eye Irrit. 2, Provoque une sévère irritation des yeux
La proposition du HSE vise à effectuer la même modification.

Pentetic acid et Pentasodium pentetate
La même 18e ATP a ajouté aux classifications déjà existante des deux substances, Pentetic acid (n°CAS : 67-43-6, n°CE: 200-652-8) et Pentasodium pentetate (n°CAS : 140-01-2, n°CE : 205-391-3) celle de Repr. 1B, H360D - Peut nuire au fœtus.
Suite à cette classification, les deux ingrédients ont été interdit d’utilisation en cosmétique par le Règlement délégué (UE) 2022/692 (6e Règlement CMR européen), applicable lui aussi depuis le 1er décembre 2023.
La proposition …

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