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lundi 24 juin 2024Règlementation

Benzotriazole, N,N'-Methylenebisacrylamide : les propositions de classification harmonisée en Grande-Bretagne

Benzotriazole, N,N'-Methylenebisacrylamide : les propositions de classification harmonisée en Grande-Bretagne

Le 20 juin 2024, le HSE (Health and Safety Executive), Agence en charge du Règlement CLP en Grande-Bretagne, a publié ses opinions proposant la classification et l’étiquetage harmnisés de sept substances. Parmi elles, deux peuvent être utilisées en cosmétiques : le Benzotriazole, et la N,N’-Methylenebisacrylamide.

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Dans les deux cas, le HSE a émis des opinions dont les conclusions sont identiques à celle du CER (Comité d’Évaluation des Risques) de l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques).
Les classifications de ces ingrédiens seront donc les mêmes de part et d’autre de la Manche, mais les délais d’implémentation seront différents.
À ce jour, il ne s’agit que de propositions qui doivent encore être formalisées en Grande-Bretagne, alors que les classifications sont déjà actées et en cours d’adoption en Europe.

Les deux substances font en effet partie de la liste de celles qui sont concernées par la 22e ATP du CLP, notifiée en janvier 2024.
Elles seront donc classifiées de la façon suivante.

Benzotriazole
Identification : Non chimique : 1H-benzotriazole ; N° CAS : 95-14-7 ; N° CE : 202-394-1 ; INCI : Benzotriazole ; Fonction CosIng : Agent antimicrobien
Classification : Aquatic Chronic 2, H411 - Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme
Pictogramme, mention d’avertissement : GHS09 - Wng

N,N’-Methylenebisacrylamide
Identification : Non chimique : N,N’-méthylenediacrylamide ; N° CAS : 110-26-9 ; N° CE : 203-750-9 ; INCI : N,N’-Methylenebisacrylamide ; Fonction CosIng : …

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