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lundi 27 novembre 2023Règlementation

Nouvel enrobage pour le TiO2 (nano) : Demande d'Opinion au CSSC

Nouvel enrobage pour le TiO2 (nano) : Demande d'Opinion au CSSC

Un nouvel enrobage pour le dioxyde de titane sous sa forme nano, le Sodium myristoyl sarcosinate, va faire l’objet d’une évaluation de sa sécurité par le CSSC. La demande en a été faite par la Commission européenne et le mandat au Comité Scientifique a été publié le 20 novembre 2023.

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Background

Le Titanium dioxide, TiO2, (n°CAS/CE 13463-67-7/236-675-5, 1317-70-0/205-280-2, 1317-80-2/215-282-2) est autorisé à la fois en tant que colorant par l’entrée 143 de l’Annexe IV, en tant que filtre UV par l’entrée 27 de l’Annexe VI, et sous forme de poudre par l’enrtrée 321 de l’Annexe III du Règlement Cosmétiques 1223/2009.

En juillet 2013, le Comité Scientifique pour la Sécurité du Consommateur (CSSC) a publié l’évaluation de la sécurité du Titanium dioxide (nano) concluant que l’utilisation du Titanium dioxide [nano] en tant que filtre anti-UV, à des concentrations allant jusqu’à 25 %, avec les caractéristiques indiquées dans l’Opinion, peut être considérée comme n’entraînant aucun risque d’effets nocifs pour l’homme après une application sur une peau saine, intacte ou brûlée par le soleil. Parmi les caractéristiques mentionnées dans cette Opinion, le CSSC a indiqué les substances considérées comme sûres pour une utilisation en tant qu’enrobage pour le TiO2 (nano). En ce qui concerne l’utilisation d’autres enrobages, non couverts par l’Opinion, le CSSC a conclu que :
“D’autres ingrédients cosmétiques appliqués en tant qu’enrobages stables sur des nanomatériaux de TiO2 peuvent également être utilisés, à condition qu’il puisse être démontré au CSSC qu’ils sont sûrs et que les enrobages n’affectent pas les propriétés …

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