Quels événements sont à ne pas manquer durant cette année 2023 ? Quelles échéances faut-il respecter ? À quelles nouvelles obligations faut-il se préparer ? CosmeticOBS a réuni dans cet agenda toutes les dates clés de l’année, des congrès et salons, des deadlines réglementaires et… des jours fériés français !
Tout au long de l’année
Contrôles de la DGCCRF : les thématiques annoncées
• Allégations : les contrôles seront poursuivis sur les allégations valorisantes, avec un volet plus fourni sur les allégations environnementales.
• Nanomatériaux : quelle que soit la définition applicable, des focus seront faits sur le respect des seuils en termes de taille de particules et sur l’utilisation de nanomatériaux non autorisés, particulièrement les colorants.
• Produits solaires : les contrôles porteront sur tous les points de la réglementation des produits solaires (nanomatériaux, allégations, mais aussi facteurs de protection solaire, DIP…).
• Dossier d’Information sur le Produit : cette enquête vise notamment à prendre en compte certains des constats récurrents de la DGCCRF, toutes thématiques confondues, qui relèvent de nombreuses non-conformités des DIP à la réglementation.
Article associé
• DGCCRF : Bilan des contrôles et perspectives 2023, CosmeticOBS, 19 décembre 2022
Attendus dans le courant de l’année
Sans qu’on en connaisse encore les dates exactes, plusieurs publications de textes réglementaires sont prévues.
• Le Règlement européen sur l’étiquetage de la liste étendue des allergènes a déjà été notifié à l’OMC et devrait être adopté au printemps.
• La proposition de texte pour la révision du Règlement Cosmétiques, …
