Le 8 mars 2021, le CSSC a publié un corrigendum à son Avis scientifique sur la sécurité des nanomatériaux en cosmétiques, dont la version finale avait été adoptée en janvier. Des modifications ont notamment été apportées à l’Annexe I de cet Avis, qui établit la liste des nanomatériaux prioritaires dans le catalogue communautaire des nanomatériaux (2019) sur la base du potentiel de risque.
Background
Face aux Opinions “non concluantes” successives du CSSC sur des ingrédients nanos, du fait de données insuffisantes ne permettant pas de trancher sur le risque qu’il représente, la Commission européenne s’est trouvée dans une impasse et dans l’impossibilité de réglementer ces substances.
Pour débloquer la situation, elle a donc demandé au CSSC “de fournir une description des préoccupations spécifiques qui ont été identifiées pour les nanomatériaux” en ne se basant pas seulement sur les données soumises par l’industrie, mais aussi sur les éléments de preuve figurant dans la littérature scientifique.
Le Comité avait également pour mission de prioriser les ingrédients répertoriés dans le Catalogue européen des nanomatériaux pour l’évaluation des risques, ainsi que de revoir, au regard de ces éléments, les Opinions précédents sur des ingrédients nanos restées non concluantes.
Le CSSC a adopté la version finale de son Avis en janvier 2021.
Pour le background complet, voir les articles
• Sécurité des nanomatériaux en cosmétique : demande d’avis scientifique au CSSC, CosmeticOBS, 10 février 2020
• CSSC : Opinion préliminaire sur la sécurité des nanomatériaux en cosmétique, CosmeticOBS, 13 octobre 2020
• Avis scientifique du CSSC sur la sécurité des nanomatériaux en cosmétiques : version finale …
