Même s’il était fréquemment utilisé comme tel, l’oxyde de zinc n’était jusqu’alors pas considéré comme un filtre anti-UV par le Règlement Cosmétiques 1223/2009. C’est chose faite avec le Règlement 2016/621 du 21 avril 2016, qui vient modifier son Annexe VI, pour y inclure cette substance sous ses formes non-nano et nano.
Les considérants du Règlement 2016/621
(1) Le Comité scientifique des produits cosmétiques […] a rendu un avis le 25 juin 2003, dans lequel il précisait que, en général, l’oxyde de zinc peut être considéré comme une substance non toxique, y compris lorsqu’il est utilisé dans les produits cosmétiques. Toutefois, le potentiel d’absorption par inhalation n’a pas été examiné […].Invité par la Commission à fournir des précisions, le [Comité] a confirmé que l’utilisation de l’oxyde de zinc sous forme non-nano dans les produits cosmétiques était sûre jusqu’à une concentration maximale de 25 % et que des données appropriées devraient être présentées pour l’évaluation des risques posés par l’oxyde de zinc sous forme nano.
(2) Le CSSC a été prié de procéder à une évaluation de la sécurité de l’oxyde de zinc sous forme nano et a rendu un avis le 18 septembre 2012, qui a été complété par un addendum du 23 juillet 2013. Le CSSC a conclu, sur la base des éléments disponibles, que l’utilisation de nanoparticules d’oxyde de zinc présentant les caractéristiques indiquées, à une concentration allant jusqu’à 25 % comme filtre UV dans les produits de protection solaire, peut être considérée comme ne présentant pas de …
