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Congrès 2024 de la Cosmetic Valley
lundi 1 décembre 2014Congrès

ANSM : les inspections réglementaires 2014

© L'Observatoire des Cosmétiques

Le congrès de Chartres est traditionnellement l'occasion pour les représentants de l'ANSM de présenter à l'industrie cosmétique un point sur les inspections et les écarts critiques constatés. La 12e édition de cet événement n'a pas manqué à ce rendez-vous, avec, à la tribune, Thierry Thomas et Vanessa Picot, pour un retour sur les inspections réglementaires aussi bien que BPF.

Temps de lecture
~ 6 minutes

Thierry Thomas est Chef de pôle inspection en surveillance du marché, Vanessa Picot Inspecteur des produits cosmétiques. Ensemble, ils ont d'abord fait le point sur les inspections réglementaires.

Le déroulement des inspections

Les deux agents de l'ANSM ont commencé par un rappel de la méthodologie appliquée lors d'une inspection, avec le contrôle de plusieurs points :
• la démarche de mise sur le marché des produits cosmétiques, du développement à la conception : formalisation de la démarche, homologation des matières premières, évaluation de la sécurité en amont, points bloquants… ;
• l'intégration des changements de la réglementation en 2013 : personne responsable, DIP, notification, évaluation de la sécurité "renforcée", BPF, distributeurs, nanomatériaux, critères communs pour les allégations… ;
• l'étude des dossiers réglementaires et la vérification des étiquetages relatifs aux dossiers étudiés ;
• la gestion par l'entreprise des réclamations et de la cosmétovigilance : procédures, centralisation, suivi, tendance et/ou récurrence ;
• la maîtrise de la sous-traitance : contrat, description des responsabilités techniques, audits…
• la gestion des rappels de produits : traçabilité, procédure, réalisation d’exercice de rappel…

Les campagnes d'inspection

Certaines inspections entrent dans le cadre de campagnes thématiques (au moins une par année). Les agents de l'ANSM …

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