Le 26 juin 2023, le CSSC (Comité Scientifique européen pour la Sécurité du Consommateur) a publié la 2e révision de ses Lignes directrices du CSSC pour l’évaluation de la sécurité des nanomatériaux en cosmétique. Un texte toujours évolutif, appelé à être régulièrement mis à jour, et destiné à fournir une vue d’ensemble des questions clés et des exigences en matière de données.
La première version de ces lignes directrices date de 2012.
Elles ont été accompagnées en 2014 d’un Memorandum du CSSC soulignant l’importance de la pertinence, de l’adéquation et de la qualité des données fournies dans un dossier de sécurité des nanomatériaux.
Elles ont été révisées une première fois en 2019, et sont donc à nouveau actualisées aujourd’hui, pour prendre en compte les connaissances scientifiques acquises et les développements dans le domaines de la recherche intervenus depuis.
Ces lignes directrices sont applicables aux nanomatériaux qui répondent à la définition du Règlement Cosmétiques 1223/2009, mais le CSSC souligne qu’il est probable que cette définition soit alignée sur la Recommandation de la Commission du 10 juin 2022, qui introduit notamment un seuil de 50 % de nanoparticules pour considérer la substance comme étant nano, et diffère quant au caractère insoluble et biopersistant.
“Indépendamment des changements prévus dans la définition des nanomatériaux lors de la prochaine révision du Règlement Cosmétiques, certains aspects, tels que la solubilité, resteront d’une importance capitale pour l’évaluation de la sécurité”, avertit le CSSC.
Les évolutions principales
Ces lignes directrices ont été modifiées sur plusieurs points :
• de nouvelles sections ont été ajoutées (solubilité et vitesse de …
