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mardi 22 septembre 2015Règlementation

Nano-TiO2 en spray : nouvelle demande d'Opinion au CSSC

© L'Observatoire des Cosmétiques

En juillet 2013, le CSSC avait estimé que l’utilisation du dioxyde de titane (Titanium dioxide) nano ne pouvait pas être considérée comme sûre dans les produits en spray. Cet ingrédient cosmétique va faire l’objet d’une nouvelle évaluation de sa sécurité. La demande en a été faite par la Commission européenne en septembre 2015.

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Background

Le Titanium dioxide (n°CAS et CE 13463-67-7/236-675-5, 1317-70-0/205-280-2, 1317-80-2/215-282-2) est autorisé à la fois en tant que colorant par l’entrée 143 de l’Annexe IV et en tant que filtre UV par l’entrée 27 de l’Annexe VI du Règlement Cosmétiques 1223/2009.

En juillet 2013, le Comité Scientifique pour la Sécurité des Consommateurs (CSSC) a rendu une Opinion sur l’évaluation de la sécurité de la forme nano du Titanium dioxide (SCCS/1516/13). Dans cette Opinion, le CSSC a conclu que l’utilisation du Titanium dioxide (nano) en tant que filtre UV dans les produits de protection solaire, avec les caractéristiques indiquées dans l’Opinion, et à une concentration allant jusqu’à 25 %, pouvait être considérée comme ne représentant pas de risque d’effets nocifs pour l’Homme après une application sur une peau saine, intacte ou brûlée par le soleil.

Le CSSC a également considéré que, sur la base des informations disponibles, l’utilisation de nanoparticules de Titanium dioxide dans les produits en spray ne pouvait pas être considérée comme sûre. De plus, le CSSC a indiqué, dans une autre Opinion du 23 septembre 2014 sur la clarification de la signification du terme “sprayable” pour les formes nanos du Carbon Black CI 77266, Titanium dioxide et Zinc …

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