"Une inspection, c’est comme un mariage : une grosse phase de préparation avant, une journée ou deux pour l’événement, et des conséquences qui durent après". Voilà la boutade d’Anne Laissus-Leclerc, directrice des affaires réglementaires LVMH Recherche, pour annoncer la couleur de sa présentation : les inspections en pratique.
Voici donc une "to-do list" en 3 chapitres : avant, pendant et après.
1. Avant
Qui
A priori, sauf "délation ou gros souci", les inspecteurs s’annoncent : par fax, suivi d’une lettre ou un mail (dans le cas de l’Afssaps) ou mail (DGCCRF), en général 15 jours à l’avance. D’où un premier conseil : bien s’assurer du suivi du courrier dans l’entreprise, notamment en cas de vacances ou de départ d’un salarié.
Quoi
L’objet d’une inspection est variable : établissement (MP, BPF…), dossier d’information produit, revendications, catégories de produits, etc. Il peut aussi être multiple.
• 1er exemple
: un courrier de l’Afssaps, adressé au siège de LVMH, annonçant la visite 15 jours après sur le site de St Jean-de-Braye de deux inspecteurs, et demandant de préparer la liste de Matières Premières et Produits finis.
On peut donc en conclure a priori :
1/ qu’il ne s’agit pas d’un contrôle du dossier cosmétique, vu le lieu (site de production et non adresse figurant sur l’étiquette du produit),
2/ ce qui ne donne pas pour autant de précision sur la liste des documents et/ou produits qui seront inspectés.
• 2e exemple : un mail de la DDPP 45 (Direction Départementale de …
