Le texte de l’Annexe I précise ce que recouvrent les données demandées concernant les impuretés, traces et informations concernant le matériau d’emballage :
• pureté des substances et des mélanges ;
• en cas de présence de substances interdites sous forme de traces, éléments prouvant qu’elle est techniquement inévitable ;
• caractéristiques pertinentes du matériau d’emballage, notamment sa pureté et sa stabilité.

Impuretés, traces, migrations et interactions

Quelques définitions pour comprendre le contexte de ce point 4 de l’Annexe I.

Impureté

Une impureté est une substance, présente de façon non intentionnelle dans une matière première ou un matériau d’emballage.

Trace

Une trace est une petite quantité d’une substance, présente de façon non intentionnelle dans le produit fini.
Elle peut provenir :
• des impuretés présentes dans les matières premières et les substances,
• du procédé de fabrication,
• d’une modification ou interaction chimique dans le produit fini, au cours de la conservation normale ou au contact du matériau d’emballage,
• du transfert potentiel de substances du conditionnement primaire vers le produit.

À noter : il n’y a pas de seuil établi pour définir la “petite quantité” qui caractérise une trace. Toute substance présente de façon non intentionnelle dans le produit …