Assez simple à formaliser, ce point visant à décrire quelle sera l’utilisation attendue du produit est cependant un élément essentiel pour permettre l’évaluation de l’exposition, exigée au point 6 de l’Annexe I.
Selon le texte de l’Annexe I, l’utilisation normale et raisonnablement prévisible du produit relève d’un raisonnement, qui doit être justifié, en particulier à la lumière des avertissements et autres explications figurant dans l’étiquetage du produit.
Ce point concerne ainsi aussi bien la présentation globale du produit que sa notice d’utilisation ou son étiquetage. Il est donc conseillé de mener la réflexion à son sujet dès le début du projet, en amont de la formulation, dès les premiers briefs marketing.
Trois éléments sont à prendre en compte pour étayer le raisonnement :
• les conditions normales d’utilisation,
• l’utilisation raisonnablement prévisible,
• les éventuels mésusages.
Par exemple, pour un shampooing :
• conditions normales : application sur le cuir chevelu et les cheveux,
• utilisation raisonnablement prévisible : contact avec le corps et les yeux,
• mésusage : ingestion.
Pour être tout à fait complet, on doit porter au dossier :
• la description de la présentation du produit,
• les BAT de l’emballage ou les textes qui y figurent, y compris les instructions d’utilisation et éventuels avertissements ou précautions d’emploi,
• la notice d’utilisation.
